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ISC ParisCharte d’usage de l’IA

Fiche étudiants, version 3.0.1, en vigueur depuis septembre 2026

Qu’est-ce que j’ai le droit de faire ?

Tous les programmes, tous les campus. Ce que tu peux faire avec l’IA, ce que tu dois déclarer, ce que tu risques et ce à quoi tu as droit. La règle exacte, pas son résumé.

Cette fiche complète le socle commun de la charte. En cas de divergence entre les deux, la disposition la plus protectrice s’applique. Lire le socle commun

L’essentiel, en quatre lignes

  1. L’IA t’assiste. Tu restes responsable.
  2. Tu déclares ton usage de l’IA. Toujours.
  3. Tu protèges les données sensibles.
  4. Tu vérifies tout ce que l’IA produit.

Ces quatre lignes suffisent dans 95 % des situations. Charte d’usage de l’IA ISC Paris, fiche Étudiants V3, section 1.

Ce que tu peux, ce que tu ne dois pas

Les deux colonnes se lisent ensemble. Celle de gauche ne vaut que sous la condition inscrite en tête. Cette fiche contient plus de « ce que tu peux faire » que d’interdits, et ce n’est pas un hasard.

Autorisé

Sous réserve du niveau d’autorisation indiqué pour ton évaluation et du respect des cinq principes.

  • BrainstormerExplorer un sujet, demander des idées, identifier des angles d’analyse.
  • StructurerObtenir un plan, organiser tes pensées, hiérarchiser des arguments.
  • ReformulerAméliorer la clarté de tes textes, ajuster un registre de langue.
  • TraduireConvertir tes contenus dans une autre langue, en relisant et en validant.
  • RéviserCréer des quiz, des flashcards, des résumés pour préparer tes examens.
  • CoderObtenir de l’aide sur un exercice, débuguer, comprendre une syntaxe.
  • PréparerT’entraîner pour un oral, simuler un entretien d’embauche, jouer un cas.
  • ComprendreTe faire expliquer un concept difficile, demander un exemple, vulgariser.

Interdit

  • Faire faire ton travailDéléguer intégralement un devoir, un mémoire, une dissertation à l’IA.
  • Cacher ton usageOmettre la déclaration, mentir sur la part assistée.
  • TricherUtiliser l’IA pendant un examen ou une évaluation où elle n’est pas autorisée, niveau N0 ou N1 selon les cas.
  • Transmettre des données sensiblesÀ une IA non validée : informations confidentielles de ton entreprise de stage ou d’alternance, données personnelles d’autrui, contenus protégés par le secret professionnel.
  • Copier-coller sans vérifierL’IA invente des références, des chiffres, des citations, parfois des textes de loi entiers.
  • Partager tes accèsTes identifiants IA, ISC ou personnels premium, sont strictement personnels.
  • Falsifier la déclarationMentir dans la déclaration d’usage aggrave la situation, elle ne la résout pas.

Un usage à part : calibrer

Savoir quand utiliser l’IA et quand t’en passer est en soi une compétence. Les chercheurs l’appellent le mode-switching : basculer consciemment entre travail assisté et travail autonome. Avant de lancer un prompt, pose-toi une seule question.

Mode-switching competence : ESCP Summit AI in Higher Education, mars 2026 (Lee). Cité par la fiche Étudiants V3.

Qu’est-ce que je vais perdre comme apprentissage si je laisse l’IA faire ça ?

Beaucoup

Compréhension d’un concept, capacité à structurer un raisonnement, mémorisation. Fais-le toi-même d’abord. Tu peux ensuite demander à l’IA de challenger ton travail.

Rien

Mise en forme, traduction technique, transcription. L’IA est ton alliée.

Les cinq niveaux, sur tes évaluations

ISC Paris utilise le cadre AIAS. Chaque évaluation précise son niveau, sur le syllabus, l’énoncé ou les consignes Moodle. Tu le respectes.
Cadre AIAS, AI Assessment Scale (Perkins, Furze, Roe et MacVaugh, version révisée 2024).
NiveauSignificationCe que tu peux faire concrètement
N0Sans IAAucun recours à l’IA. Examens surveillés, soutenances orales, travaux d’expression personnelle.
N1PréparationBrainstormer, rechercher, t’organiser avec l’IA ; rédiger seul. L’IA n’apparaît pas dans le rendu.
N2AssistanceReformuler, structurer, traduire avec l’IA. Déclaration d’usage obligatoire.
N3CollaborationUtiliser l’IA librement, avec analyse critique des productions. Déclaration détaillée.
N4ExplorationDémontrer ta maîtrise critique de l’IA elle-même. L’IA est l’objet de l’évaluation.

Par défaut

  • Travaux maison rendus : niveau N2.
  • Examens surveillés : niveau N0 ou N1.
  • Cas particuliers : précisés sur le sujet par l’enseignant.

Le sujet ne dit rien. Le geste exact

  1. Applique le niveau par défaut ci-dessus.
  2. Demande confirmation à l’enseignant par écrit, mail ou message Moodle.
  3. Garde la trace de sa réponse.
  4. Un doute persiste ? Pose la question avant de commencer, jamais après.

Une question posée vaut toujours mieux qu’un manquement constaté.

Déclarer ton usage

À la fin de tout livrable produit avec l’IA, niveaux N2 à N4, tu ajoutes une section « Déclaration d’usage de l’IA ». Elle contient quatre informations.

Déclaration d’usage de l’IA

Outil(s) utilisé(s)
ChatGPT-4, Claude, Copilot, Mistral
Parties concernées
plan, reformulation de l’introduction, traduction du paragraphe 3
Nature de l’assistance
structuration, reformulation, traduction
Vérifications faites
sources Google Scholar, chiffres INSEE recoupés
Générer ma déclaration
Une déclaration qui tient
Ce mémoire a été réalisé avec l’assistance de Claude (Anthropic) pour la structuration du plan et la reformulation de l’introduction et de la conclusion. Les analyses sont entièrement personnelles. Les sources citées ont été vérifiées dans Google Scholar et la base Cairn de la bibliothèque ISC Paris. Les chiffres sectoriels ont été recoupés via les sources originales (INSEE, Eurostat).
Une déclaration alibi
J’ai utilisé l’IA.

Trop vague. Ce n’est pas une déclaration, c’est un alibi : ni l’outil, ni les parties concernées, ni la nature de l’assistance, ni les vérifications faites n’y figurent.

Citer l’IA sans lui donner autorité

Une production assistée par IA peut justifier une mention en bibliographie, en plus de la déclaration d’usage. La mention ne remplace jamais la déclaration.

Une IA n’est pas une source primaire. La citer pour valider une affirmation est une faute de méthode.

Citer l’IA en bibliographie ne te dispense pas de citer les sources originales, articles, rapports, données, que tu as utilisées et vérifiées.

Modèle inspiré des recommandations MESR, référentiel DemoES, septembre 2025.

Modèle de citation

[Outil et version] ([Éditeur]), « [résumé du prompt principal ou de l’objectif] », type d’usage : [ponctuel / itératif], modifications apportées : [résumé], date de consultation : [JJ/MM/AAAA].

Usage ponctuel

ChatGPT-4o (OpenAI), « Reformulation du paragraphe d’introduction du chapitre 2 », type d’usage : ponctuel, modifications apportées : reformulation acceptée à 70 %, structure conservée, exemples ajoutés à la main, date de consultation : 12/10/2026.

Usage itératif

Claude Sonnet 4 (Anthropic), « Aide à la structuration du plan de mémoire et challenge des hypothèses », type d’usage : itératif (12 prompts sur 3 jours), modifications apportées : plan revu deux fois, hypothèses 3 et 5 reformulées suite à des objections IA, date de consultation : 05-08/11/2026.

Vérifier avant de rendre

L’IA hallucine. Elle invente des faits, des citations, des références, des articles de loi, des dates, des chiffres. Avec aplomb. Tu vérifies, toujours, selon ce protocole.
  1. FaitsConfirme chaque fait par une source indépendante.Où chercherSources officielles, presse de référence.
  2. RéférencesTape le titre exact de chaque référence dans Google Scholar.Où chercherSi elle n’apparaît pas, elle n’existe sans doute pas.
  3. ChiffresRecoupe chaque chiffre auprès d’une source primaire.Où chercherINSEE, Eurostat, rapports annuels, études originales.
  4. CohérenceRelis l’ensemble. Traque les contradictions internes.Où chercherLogique, bon sens.
  5. PertinenceLe contenu répond-il vraiment à la question posée ?Où chercherReviens à l’énoncé.

Sources fiables

  • Google Scholar pour les références académiques.
  • Bases de données de la bibliothèque ISC Paris : Cairn, Business Source.
  • Sites officiels : INSEE, Eurostat, gouvernements, organisations internationales (OCDE, FMI, OMS).
  • Sources primaires : rapports annuels, études originales, comptes officiels.

Sources à éviter, seules

  • Wikipédia comme seule source : point de départ utile, jamais point d’arrivée.
  • Forums et réseaux sociaux.
  • Sites sans auteur identifié, sans date, sans éditeur.
  • L’IA elle-même comme source d’autorité. Elle est un assistant, pas une source primaire.

Stage, alternance, travaux de groupe

Trois situations où la règle ne vient pas seulement de l’école. Dans les trois, la trace écrite te protège.

Entre la politique de ton entreprise et celle de l’ISC, la plus restrictive gagne.

  • L’entreprise interdit l’IATu n’utilises pas l’IA pour le travail en entreprise. Point.
  • L’entreprise autorise l’IATu respectes ses règles et la charte ISC.
  • L’entreprise n’a pas de règle écriteTu poses la question à ton tuteur entreprise avant d’utiliser l’IA. Et tu gardes la trace de la réponse.

Junior-entreprise et entreprises étudiantes

  • Tu protèges les données de tes clients et de tes partenaires.
  • Tu déclares l’usage de l’IA dans tes livrables professionnels : la junior reste responsable de ce qu’elle livre.
  • Tu utilises uniquement des outils dont tu maîtrises les conditions d’usage et la rétention des données.

Travaux de groupe

  • Le niveau d’autorisation s’applique à tous les membres du groupe, sans exception.
  • Chaque membre doit pouvoir justifier sa contribution personnelle.
  • La déclaration d’usage est collective et détaillée par contribution : si Alice a utilisé Claude pour reformuler la partie 2 et Bob ChatGPT pour traduire la partie 3, les deux apparaissent.
  • Si un membre triche, le groupe entier peut être affecté. Choisis tes équipiers, et dis non quand l’un d’eux propose un raccourci.

Tes droits, les sanctions, la contestation

ISC Paris privilégie l’explication et le dialogue sur la sanction sèche. Tes droits viennent en premier, parce qu’ils s’exercent avant toute décision.

Tes droits

  • T’expliquer

    La parole de l’étudiant est entendue avant toute décision. Toujours.

  • Une analyse humaine

    L’analyse humaine prime sur les détecteurs automatiques d’IA. Aucune sanction n’est prononcée sur la seule base d’un score de détecteur : indices multiples, jamais un détecteur seul.

  • Régulariser

    Signaler un oubli rapidement, avant la correction, sera toujours mieux perçu que de le laisser découvrir tardivement.

  • Contester une décision

    Tu peux saisir le directeur des études dans un délai de 15 jours. La procédure est détaillée dans le règlement des études.

Le principe gradué

Les premiers mois suivant l’entrée en vigueur de la charte, la priorité est à la pédagogie. Cela ne dispense pas du respect des règles.

ManquementSanction-typeProcédure
Premier oubli de déclarationRappel des règlesEntretien pédagogique avec l’enseignant
Usage non déclaré répétéZéro au travail concernéNotification écrite, copie au directeur des études
Niveau d’autorisation non respectéZéro au travail concernéNotification écrite, copie au directeur des études
Fraude caractérisée : déléguer entièrement, falsifier la déclarationConseil de disciplineProcédure contradictoire, droits de la défense
Récidive ou cas graveSanctions du règlement des études jusqu’à exclusionConseil de discipline

La charte ne crée pas de régime disciplinaire propre. Ces sanctions et leurs procédures relèvent du règlement des études, qui reste le texte applicable.

Contester un niveau que tu trouves absurde

  1. Discute d’abord avec l’enseignant concerné. Argumente : pourquoi le niveau te semble inadapté, quelle alternative tu proposes.
  2. Si le désaccord persiste, saisis le directeur des études par écrit, en exposant tes arguments. Tu obtiens une réponse motivée.
  3. Tu peux aussi remonter à l’AITO élargi, aito@iscparis.com, pour signaler un cas qui mérite d’être versé au cycle de révision annuelle. Un élu étudiant y siège.

Contester est légitime. Ne pas respecter le niveau en attendant ne l’est pas.

L’IA n’est pas un confident

Les modèles d’IA conversationnelle sont conçus pour répondre de manière agréable, empathique en apparence, et accessible 24 heures sur 24. Cela peut donner l’illusion d’une présence amicale ou d’un soutien psychologique. Ce n’en est pas un.

Ce que l’IA n’est pas

  • Elle n’est pas un être humain. Elle ne ressent rien.
  • Elle ne te juge pas, mais elle ne te comprend pas non plus. Elle imite la compréhension.
  • Elle n’a aucune obligation déontologique comparable à celle d’un médecin, d’un psychologue ou d’un aumônier. Elle n’est pas tenue au secret professionnel.
  • Elle peut produire des conseils médicaux ou psychologiques erronés, parfois dangereux, sur un ton rassurant qui aggrave le risque.

Risques à connaître

  • Dépendance affectiveRecourir systématiquement à une IA pour parler de ce qui te pèse peut renforcer un repli, plutôt que t’aider à en sortir.
  • DésinformationUn symptôme grave mal interprété, un conseil inadapté en situation de détresse : les conséquences sont réelles.
  • IsolementPlus tu parles à une machine, moins tu parles à des humains. C’est mécanique.

Si tu traverses une période difficile

Tu n’es pas seul. Plusieurs interlocuteurs, formés et tenus au secret, sont à ta disposition.

3114

Numéro national de prévention du suicide

Gratuit, confidentiel, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

  • Service de santé universitaire (SSU) ISC ParisAccueil, écoute, orientation. Coordonnées sur l’intranet, page Bien-être étudiant.
  • Aumôneries des campusOuvertes à tous, croyants ou non, sans inscription et sans condition.
  • Ton médecin traitant, ou un psychologue de villeUne prise en charge par la mutuelle étudiante est possible.
  • Page intranet Bien-être étudiantAnnuaire des ressources internes et externes.

L’IA peut t’aider à reformuler une lettre, à comprendre un concept de psychologie, à organiser tes idées avant un rendez-vous. Elle ne peut pas te tenir la main. Pour ça, il faut des humains.

Questions fréquentes

Les questions posées le plus souvent, avec la réponse de la charte, pas une approximation.
  • Puis-je utiliser ChatGPT gratuit pour mes devoirs ?

    Oui, si le niveau d’autorisation le permet, N1 à N4, en déclarant ton usage et sans transmettre de données sensibles. Pour les données internes ISC ou de stage, utilise les outils validés AITO.

  • L’IA a généré une fausse info dans mon devoir. Suis-je responsable ?

    Oui, totalement. C’est le principe de Responsabilité. Tu vérifies tout ce que l’IA produit avant de le rendre.

  • Puis-je utiliser l’IA pour préparer un entretien de stage ou un oral ?

    Oui, c’est vivement recommandé. L’IA est excellente pour simuler un jury, jouer un recruteur, te poser des questions inattendues. Entraîne-toi.

  • Mon prof dit N0 à l’oral, mais le sujet écrit ne le précise pas. Que faire ?

    La consigne de l’enseignant fait foi. Demande-lui une confirmation écrite, mail ou message Moodle, garde-la, et applique N0.

  • Puis-je enregistrer les cours pour les transcrire avec l’IA ?

    Uniquement avec l’accord explicite de l’enseignant et des étudiants présents. Sans accord, c’est illicite : RGPD, droit à l’image, propriété intellectuelle de l’enseignant.

  • Un camarade m’a passé son compte IA premium. C’est grave ?

    Oui. C’est une violation des conditions d’utilisation de l’outil et un manquement à cette charte. Utilise ton propre compte ou les outils validés ISC.

  • J’ai utilisé l’IA sans le déclarer. Que faire maintenant ?

    Contacte ton enseignant immédiatement, avant la correction. L’honnêteté tardive vaut toujours mieux qu’une découverte. Tu seras entendu.

  • Un détecteur d’IA dit que mon texte est généré, alors que je l’ai écrit seul. Que faire ?

    Pas de panique. Les détecteurs produisent beaucoup de faux positifs, surtout sur des textes bien structurés. Tu pourras t’expliquer, et aucune sanction n’est prononcée sur la seule base d’un score de détecteur. Garde tes brouillons, ton historique de rédaction, tes notes : ce sont tes preuves.

  • J’ai l’impression de devenir dépendant à l’IA pour mes devoirs. Que faire ?

    Tu as déjà fait le plus dur : t’en rendre compte. Avant chaque session de travail, écris à la main ce que tu cherches à comprendre, pas ce que tu cherches à produire. Impose-toi des plages sans IA sur les exercices d’apprentissage : lecture, prise de notes, premier jet. Garde l’IA pour la mise en forme, le challenge, la relecture. Si l’inquiétude persiste, parles-en à ton directeur des études ou au SSU. Ce n’est pas un sujet honteux, c’est un sujet de génération.

Où demander, à qui

Deux outils qui répondent tout de suite, une adresse quand la charte ne tranche pas, trois formations pour aller plus loin.

L’AITO, ton interlocuteur

  • Répondre à tes questions sur les usages.
  • T’orienter vers les formations adaptées.
  • Clarifier une situation que ton enseignant et toi n’arrivez pas à trancher.
  • Recevoir tes signalements d’incident, tes propositions d’évolution, tes contestations de cadrage.
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Formations

  • Étudier avec l’IA45 minTrois micro-modules de douze minutes : ce que l’IA sait et ne sait pas faire, ce que tu peux en attendre pour tes travaux, et où s’arrête ce que tu as le droit d’en faire.
  • AI Act : cinq idées reçues qui peuvent coûter cher45 minEn accès libre. Le règlement européen, sans le texte du règlement.

En ligne, à ton rythme. Étudier avec l’IA délivre un certificat nominatif dès 75 pour cent au quiz final : il prouve, date à l’appui, que tu as suivi la formation.

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Un cas que cette fiche ne tranche pas ?

Écris à aito@iscparis.com. La charte ne devine pas à ta place, et cette page non plus : quand le texte ne dit rien, la réponse se demande.

aito@iscparis.com