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ISC ParisCharte d’usage de l’IA

Outil, générateur bilingue, calcul local

Déclaration d’usage,prête à coller

Vous remplissez, le bloc se compose à mesure, vous copiez et vous collez en fin de document. Trois modèles, repris tels quels de l’annexe A3 de la charte : court pour les étudiants, standard pour les collaborateurs, académique pour les publications.

Le générateur

Choisissez le modèle qui correspond à votre production. Les champs laissés vides ressortent entre crochets dans le bloc : ils vous rappellent ce qui manque au lieu de disparaître.

Vos réponses

Par exemple : Claude 3.5, ChatGPT-4, Mistral Large
Par exemple : plan, reformulation de l’introduction, traduction des sources
Par exemple : structuration, reformulation, traduction, génération d’exemples
Par exemple : sources vérifiées sur Google Scholar, chiffres confirmés via l’INSEE, citations recoupées
Niveau d’autorisation appliqué
Celui qui figure sur le syllabus ou sur le sujet d’évaluation.

Vous ne savez pas quel niveau s’applique à votre travail ? Trouver le niveau en trois questions

Le bouton remplit la date du jour.
Votre nom. La signature manuscrite se pose après impression.

Le bloc à coller

7 champs à compléter

──────────────────────────────────────────────
DÉCLARATION D’USAGE DE L’IA
──────────────────────────────────────────────
Outil(s) utilisé(s) : [à compléter : Claude 3.5, ChatGPT-4, Mistral Large]
Parties du travail concernées : [à compléter : plan, reformulation de l’introduction, traduction des sources]
Nature de l’assistance : [à compléter : structuration, reformulation, traduction, génération d’exemples]
Vérifications effectuées : [à compléter : sources vérifiées sur Google Scholar, chiffres confirmés via l’INSEE, citations recoupées]
Niveau d’autorisation appliqué : [à compléter : niveau indiqué sur le sujet]
Date : [à compléter : jj/mm/aaaa]   Signature : [à compléter : nom et prénom]
──────────────────────────────────────────────

Tout se compose dans votre navigateur. Aucune valeur saisie n’est transmise, aucune n’est conservée, rien n’est envoyé à un modèle d’IA. Fermez l’onglet et il ne reste rien.

Ce que chaque niveau attend de vous

Le niveau figure sur le sujet d’évaluation. Il ne change pas les quatre contenus obligatoires, il change le degré de détail attendu. En l’absence d’indication, le niveau par défaut s’applique : N2 pour un travail rendu.
Intensité d’IA permise, du plus fermé au plus ouvert.
NiveauCe que le niveau autoriseDéclaration attendue
N0Sans IAAucune assistance de l’intelligence artificielle. Environnement contrôlé.Aucune déclaration attendue, puisque aucun usage n’est permis.
N1PréparationIA pour le brainstorming et la recherche. Production finale sans IA.Déclaration attendue sur la phase de préparation.
N2AssistanceIA pour certaines tâches, reformulation, structure. Déclaration obligatoire.Déclaration obligatoire, avec les parties concernées.
N3CollaborationIA intégrée au processus. Esprit critique et validation requis.Déclaration obligatoire et détaillée, vérifications comprises.
N4ExplorationUsage créatif de l’IA. La maîtrise de l’outil est elle-même évaluée.Déclaration obligatoire, y compris les impasses et les échecs.

Socle commun V3, niveaux d’autorisation. Échelle alignée sur l’AI Assessment Scale (Perkins, Furze, Roe et MacVaugh, version révisée, 2024).

La ligne de bibliographie

Elle ne remplace pas la déclaration, elle s’y ajoute quand l’usage dépasse une assistance mineure : traduction ou correction de langue restent sous le seuil.

Format recommandé

[Nom de l’outil] (version), [mode d’usage], « [description courte de la tâche] », consulté le [date d’accès].

Mode d’usage

Votre ligne

[à compléter : nom de l’outil et fournisseur], usage [à compléter : ponctuel, itératif ou automatisé], « [à compléter : description courte de la tâche] », consulté le [à compléter : date d’accès].

La ligne reprend ce que vous avez saisi dans le générateur. L’annexe A3 donne la version et le fournisseur selon les cas : gardez celui qui identifie l’outil sans ambiguïté, et ajustez la ponctuation au style imposé par votre revue.

Trois exemples de la charte

  • Claude 3.5 Sonnet (Anthropic), usage itératif, « Aide à la structuration du plan et reformulation de l’introduction du chapitre 2 », consulté le 15 mai 2026.
  • ChatGPT-4 (OpenAI), usage ponctuel, « Génération d’exemples illustratifs pour la section méthodologie », consulté le 23 mai 2026.
  • Mistral Large 2 (Mistral AI), usage itératif, « Traduction et harmonisation de citations en anglais vers le français », consulté le 2 juin 2026.

Annexe A3, citation de l’IA en bibliographie.

Ce qui tient, ce qui ne tient pas

Une déclaration alibi coûte plus cher qu’une absence de déclaration : elle affiche une transparence qu’elle ne fournit pas. Voici trois cas, et la raison exacte pour laquelle le premier est rejeté.
  1. Déclaration alibi

    Ce document a été rédigé avec l’aide de l’intelligence artificielle.

    Déclaration qui tient

    Outil(s) utilisé(s) : Claude 3.5 Sonnet (Anthropic) Parties du travail concernées : plan détaillé, introduction Nature de l’assistance : structuration, reformulation Vérifications effectuées : sources retrouvées et lues, chiffres confirmés sur le site de l’INSEE

    Pourquoi la première est rejetée

    Aucun des quatre contenus obligatoires n’y figure : ni l’outil, ni les parties concernées, ni la nature de l’assistance, ni les vérifications. La charte le dit sans détour : « J’ai utilisé l’IA » ne suffit pas.

  2. Déclaration alibi

    Outil : une IA générative. Parties concernées : diverses. Vérifications : oui.

    Déclaration qui tient

    Outil(s) utilisé(s) : Mistral Large 2 (Mistral AI) Parties du travail concernées : revue de littérature, traduction des citations anglaises Nature de l’assistance : traduction, harmonisation du vocabulaire Vérifications effectuées : chaque citation retrouvée dans le texte d’origine

    Pourquoi la première est rejetée

    L’outil n’est pas nommé et sa version reste inconnue, « diverses » ne désigne aucune partie du travail, et une vérification qui se résume à « oui » ne décrit rien. La charte demande le nom et la version, les parties précises, et ce qui a été contrôlé.

  3. Déclaration alibi

    Vérifications effectuées : j’ai relu.

    Déclaration qui tient

    Vérifications effectuées : références bibliographiques recoupées une à une sur Google Scholar, chiffres de marché confirmés sur le site de l’INSEE, citations retrouvées dans le texte d’origine avant reprise

    Pourquoi la première est rejetée

    Relire n’est pas vérifier. L’IA invente des références avec aplomb, et la charte demande sur quoi le contrôle a porté : les sources, les chiffres, la cohérence. Une vérification se décrit par ce qui a été confronté à quoi.

Cinq réflexes qui évitent les ennuis

Les bonnes pratiques de l’annexe A3, dans l’ordre où elles servent.
  1. Soyez précis

    « J’ai utilisé l’IA » ne suffit pas. Décrivez l’outil, les parties concernées, la nature de l’assistance.

  2. Soyez honnête

    Une déclaration sincère est mieux perçue qu’une dissimulation découverte.

  3. Vérifiez

    L’IA peut inventer des références. Confirmez chaque citation, chaque chiffre, chaque source.

  4. Conservez vos prompts importants

    Ils peuvent être demandés en peer-review ou en cas de contestation.

  5. Jamais d’outil non validé sur des données internes ou confidentielles

    La liste des outils validés est tenue à jour par l’AITO, annexe A5 de la charte, et révisée chaque trimestre.

Votre cas n’entre dans aucune case

Une production hybride, une revue qui impose son propre formulaire, un doute sur le seuil de l’assistance mineure : la charte ne tranche pas tout. Cet outil ne devinera pas à sa place. Écrivez à l’AITO, la réponse fera jurisprudence pour les suivants.